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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULIEN FAURE
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COLTISS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COLTISS
JULIEN FAURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3003363
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque COLTISS

Déposée le 20 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) JULIEN FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLTISS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULIEN FAURE domicilié(e) Boulevard de l'Industrie, 42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JULIEN FAURE a également déposé les autres marques suivantes : WOODY , SO TV , JULIEN FAURE , Le Gros Plein De Soupe , ACTADOM ACTION ASSISTANCE A DOMICILE , WOODBLOCK.


JULIEN FAURE (S.A.) - Boulevard de l'Industrie, 42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT - France - SIREN 544500432


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339893 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir notamment tissus d'ameublement, tissus de coton, doublures (étoffes), tissus élastiques, jersey (tissus), jute (tissu), tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), tentures murales en matières textiles, revêtement de meubles en matière textile, rideaux en matière textile, tissus de soie, tissus à usage textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tulles, velours. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.